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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE MULHOUSIENNE
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ALSACÉ MATELAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSACÉ MATELAS
LITERIE MULHOUSIENNE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3831126
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/05/2021
ALSACÉ MATELAS de LITERIE MULHOUSIENNE

Présentation de la marque ALSACÉ MATELAS

Déposée le 13 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE MULHOUSIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ALSACÉ MATELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE MULHOUSIENNE domicilié(e) 41 rue de Soultz - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 214 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Elisabeth STACKLER, Avocat au Barreau de Mulhouse domicilié(e) 22, Avenue Robert Schuman - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque ALSACÉ MATELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACÉ MATELAS est expirée depuis le 13 mai 2021.

LITERIE MULHOUSIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Em EST MATELAS , SWISS SOMM , ALSACE MATELAS 1 , HERTZOG , ROBAFLEX


LITERIE MULHOUSIENNE, Société à responsabilité limitée - 41 rue de Soultz - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 381214709


Maître Elisabeth STACKLER, Avocat au Barreau de Mulhouse - 22, Avenue Robert Schuman - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, commodes ; cousins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastiques ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.